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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements C.B.C
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FACIL-AIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIL-AIL
Etablissements C.B.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1647262
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2000

Présentation de la marque FACIL-AIL

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissements C.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACIL-AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements C.B.C domicilié(e) ZI la Teppe, 01380 ST ANDRE DE BAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATRON MICHAUD - France.

La marque FACIL-AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL-AIL est expirée depuis le 17 octobre 2000.

Etablissements C.B.C a également déposé les autres marques suivantes : SOLE-DAI , LE PONT DE LA RIVIERE AIL , PREST-AULX , FLAMME D'AIL , GARLIC'AULX , SAVEURS ET BIENFAITS


Etablissements C.B.C. (S.A.) - ZI la Teppe, 01380 ST ANDRE DE BAGE - France


CHATRON MICHAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Ail conservé, séché et cuit, conserves d'ail, graines d'ail non comprises dans d'autres classes, ail frais, semences d'ail

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.